Procès verbaux et préavis du Conseil général
Séance du 19 juin 2025
- Convocation et ordre du jour du Conseil général du 19 juin 2025
- Préavis no 1-2025 relatif à l’acceptation de la synthèse du plan directeur relatif à la Stratégie régionale de gestion des zones d’activités (SRGZA)
- Préavis no 2-2025 relatif au passage à un Conseil communal pour la législature 2026-20315
- Preavis no 3-2025 relatif à l’adoption des comptes et du rapport de gestion 2024
- Procès verbal de la séance du 19 juin 2025
Séance du 30 octobre 2025
- Convocation et ordre du jour du Conseil général du 30 octobre 2025
- Preavis no 4-2025 relatif à l’adoption du règlement du Conseil communal
- Preavis no 5-2025 relatif à l’arrêté d’imposition pour les années 2026 et 2027
Séance du 11 décembre 2025
- Convocation et ordre du jour du Conseil général du 11 décembre 2025
- Preavis no 6-2025 relatif à l’ajustement du bilan pour le passage au MCH2
- Preavis no7-2025 relatif au budget 2026
- Preavis no 8-2025 relatif à une demande de crédit pour financer la construction d’un couvert pour place de pique-nique
Séance du 20 juin 2024
- Préavis 1/2024
- Comptes 2023
- Préavis 2/2024
- Postulat pour demander une étude sur les possibilités de réduction des nuisances sonores routières dans le village
- Procès verbal de la séance du 20 juin 2024
Séance du 10 octobre 2024
- Préavis 3/2024 relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2025
- Préavis 4/2024 relatif à la modification des statuts de l’association régionale pour l’action sociale (ARASPE)
- Rapport de la commission nommée pour l’évaluation du renvoi à la Municipalité du postulat pour une réduction du trafic et des nuisances sonores routières à Boussens
- Procès verbal de la séance du 10 octobre 2024
Séance du 19 décembre 2024
- Convocation et ordre du jour du Conseil général du 19 décembre 2024
- Préavis 5/2024 relatif au budget 2025
- Rapport de la commission des finances
- Procès verbal de la séance du 19 décembre 2024