Procès verbaux et préavis du Conseil général
Séance du 19 juin 2025
- Convocation et ordre du jour du Conseil général du 19 juin 2025
- à venir : Préavis 1/2025 – Acceptation de la synthèse du plan directeur relatif à la Stratégie régionale de gestion des zones d’activités (SRGZA)
- à venir : Préavis 2/2025 relatif au passage à un Conseil communal pour la législature 2026-2031
- à venir : Préavis 3/2025 relatif à l’adoption des comptes et du rapport de gestion 2024
- Procès verbal de la séance du 19 juin 2025
Séance du 30 octobre 2025
- à venir : Préavis 4/2025
- à venir : Préavis 5/2025
Séance du 11 décembre 2025
Séance du 20 juin 2024
- Préavis 1/2024
- Comptes 2023
- Préavis 2/2024
- Postulat pour demander une étude sur les possibilités de réduction des nuisances sonores routières dans le village
- Procès verbal de la séance du 20 juin 2024
Séance du 10 octobre 2024
- Préavis 3/2024 relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2025
- Préavis 4/2024 relatif à la modification des statuts de l’association régionale pour l’action sociale (ARASPE)
- Rapport de la commission nommée pour l’évaluation du renvoi à la Municipalité du postulat pour une réduction du trafic et des nuisances sonores routières à Boussens
- Procès verbal de la séance du 10 octobre 2024
Séance du 19 décembre 2024
- Convocation et ordre du jour du Conseil général du 19 décembre 2024
- Préavis 5/2024 relatif au budget 2025
- Rapport de la commission des finances
- Procès verbal de la séance du 19 décembre 2024